Informations légales
Mentions légales
Publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du service
- Raison sociale : RucheLab
- Forme juridique : À FOURNIR
- SIREN : À FOURNIR
- Numéro de TVA intracommunautaire : À FOURNIR
- Siège social : À FOURNIR
- Directeur de la publication : François Benavente
- Contact : francois@ruchelab.com
Les mentions signalées ci-dessus seront complétées à la constitution de la structure éditrice. Elles sont affichées manquantes plutôt que renseignées de façon approximative.
Adresse du service
Le service est accessible à l'adresse https://mycarebook.app.
Hébergement
L'application et les données qu'elle traite sont hébergées par les prestataires suivants, tous situés dans l'Union européenne :
- Supabase, Base de données et comptes, Irlande (AWS eu-west-1).
- Vercel, Hébergement de l'application, Francfort (fra1) pour l'exécution.
- Resend, Envoi des courriers électroniques, Irlande (AWS eu-west-1).
Propriété intellectuelle
Le code, les textes, la charte graphique et les gabarits de documents produits par le service sont protégés par le droit d'auteur. Les données saisies par un praticien et celles de ses patients lui appartiennent : elles sont exportables à tout moment et restituées à la clôture du compte.
Ce que le service n'est pas
Le service est un outil de gestion de cabinet. Il ne pose aucun diagnostic, ne prescrit rien, et ne constitue pas un dispositif médical au sens du règlement (UE) 2017/745. Les praticiens des médecines douces et du bien-être qui l'utilisent exercent une activité qui ne se substitue pas à un avis médical.